Déposée le 29 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOGEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « CURLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEDIS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 1, Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DUBOS PELISSIE PRUNIER AVOCATS, SOGEDIS - France.
La marque CURLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEDIS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE - 1, Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France
SCP DUBOS PELISSIE PRUNIER AVOCATS, SOGEDIS - France
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172491 - Publication au BOPI 1994-05-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Réfrigérateurs Congélateurs Sèche linge Four Plaques de cuisson Climatiseurs Radiateurs mobiles et fixes Lave linge Lave vaisselle Appareils d'aspiration de l'air Appareils pour traitement de l'eau et de l'air Téléviseurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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